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Marques déposées par CASTEL Emmanuel
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LA DAME RONDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DAME RONDE
CASTEL Emmanuel

Numéro de dépôt :
3291943
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/05/2024
LA DAME RONDE de CASTEL Emmanuel

Présentation de la marque LA DAME RONDE

Déposée le 14 mai 2004 par CASTEL Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA DAME RONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est CASTEL Emmanuel domicilié(e) 117 Quai Poult - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque LA DAME RONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DAME RONDE est expirée depuis le 14 mai 2024.


CASTEL Emmanuel - 117 Quai Poult - 82000 - MONTAUBAN - France


Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 8 avril 2005 - Concession de licence n°410177 - Publication au BOPI 2005-04-08

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557881 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15

Inscription le 17 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654055 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Pâtisserie, biscuiterie, brioches.