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Marques déposées par CASTEL Emmanuel
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La Dame Brioche
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Dame Brioche
CASTEL Emmanuel

Numéro de dépôt :
3363712
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/06/2025
La Dame Brioche de CASTEL Emmanuel

Présentation de la marque La Dame Brioche

Déposée le 8 juin 2005 par CASTEL Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Dame Brioche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est CASTEL Emmanuel domicilié(e) 10 Rue de la République - 82350 - ALBIAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque La Dame Brioche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Dame Brioche arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

CASTEL Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : La Dame Sucrée , La Dame Blanche , La Dame Ronde


CASTEL Emmanuel - 10 Rue de la République - 82350 - ALBIAS - France


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 17 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654055 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590720 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24

Pâtisserie, biscuiterie, brioches.