Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEL CARAVANES
CASTEL CARAVANES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97666728
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque CASTEL CARAVANES

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CASTEL CARAVANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL CARAVANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTEL CARAVANES domicilié(e) Route de PARIS SAINT ALBAN, 31140 AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 802 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jeannine ROSSIER - France.

La marque CASTEL CARAVANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL CARAVANES est expirée depuis le 28 février 2007.


CASTEL CARAVANES, SOCIETE ANONYME - Route de PARIS SAINT ALBAN, 31140 AUCAMVILLE - France - SIREN 700802010


Maître Jeannine ROSSIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par avion ou par eau, caravanes, camping-cars