DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT
Présentation de la marque DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT
Déposée le 17 mars 2005 par CASTEL brigitte et CASTEL jean-louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349714.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CANIMALS LE HAUT arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582673 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27