Déposée le 24 décembre 1990 par CASTEL Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SPAN INGREDIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CASTEL Bernard, domicilié(e) 20, rue CHALGRIN, 75116 PARIS - France.
La marque S SPAN INGREDIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725404.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SPAN INGREDIENTS est expirée depuis le 24 décembre 2000.
CASTEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES FLANS D'ANTAN
CASTEL Bernard - 20, rue CHALGRIN, 75116 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 1 mars 1999 - Changement de dénomination n°272954 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155284 - Publication au BOPI 1993-02-22
Concentrés ou compositions de produits naturels, destinés à aromatiser, colorer et élaborer des produits alimentaires, dans la restauration, biscuiterie, charcuterie, confiserie, industrie laitière, industrie de la conserve et de la surgélation
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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