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Marques déposées par CASTEL Bernard
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LES FLANS D'ANTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FLANS D'ANTAN
CASTEL Bernard

Numéro de dépôt :
95561105
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque LES FLANS D'ANTAN

Déposée le 27 février 1995 par CASTEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FLANS D'ANTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est CASTEL Bernard domicilié(e) 41 Av des jardiniers,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2285896) - 34110 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL Bernard domicilié(e) 41 Av des Jardiniers,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2285896) - 34110 - France.

La marque LES FLANS D'ANTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FLANS D'ANTAN est expirée depuis le 27 février 2015.


CASTEL Bernard - 41 Av des jardiniers,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2285896) - 34110 - France


CASTEL Bernard - 41 Av des Jardiniers,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2285896) - 34110 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285896 - Publication au BOPI 2005-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.