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Marques déposées par CASTEL Alain
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CHATEAU CASAL LA BORDETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CASAL LA BORDETTE
CASTEL Alain

Numéro de dépôt :
3279984
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/03/2014
CHATEAU CASAL LA BORDETTE de CASTEL Alain

Présentation de la marque CHATEAU CASAL LA BORDETTE

Déposée le 16 mars 2004 par CASTEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHATEAU CASAL LA BORDETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est CASTEL Alain domicilié(e) 8, rue du Consulat,11220 LAGRASSE - 11220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL Alain domicilié(e) 8, rue du CONSULAT,11220 LAGRASSE - 11220 - France.

La marque CHATEAU CASAL LA BORDETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CASAL LA BORDETTE est expirée depuis le 16 mars 2014.


CASTEL Alain - 8, rue du Consulat,11220 LAGRASSE - 11220 - France


CASTEL Alain - 8, rue du CONSULAT,11220 LAGRASSE - 11220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vin d'appellation d'origine controlée.