Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMA
Numéro de dépôt :
1626090
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1998
Présentation de la marque FORMA
Déposée le 22 septembre 1988 par CASTEJON Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEJON Patrice a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°62984 - Publication au BOPI 1992-05-15