Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"NETTOY'ANGE"
Numéro de dépôt :
1467926
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
20/04/1998
Présentation de la marque "NETTOY'ANGE"
Déposée le 20 avril 1988 par CASTEJON Ange et MULA épouse CASTEJON Angéle Renée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « "NETTOY'ANGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "NETTOY'ANGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NETTOY'ANGE" est expirée depuis le 20 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45