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Marques déposées par monsieur Casteja (Emile
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LES CAILLOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLOUX
M. Casteja (Emile)

Numéro de dépôt :
942977
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAILLOUX

Déposée le 21 novembre 1975 par monsieur Casteja (Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Casteja (Emile domicilié(e) Château Batailley, Pauillac (Gironde). - France.

La marque LES CAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES CAILLOUX est expirée depuis le 21 novembre 1985.

Casteja (Emile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SEGUIN , CROIX DE MOUSSAS , CHATEAU HAUT CAILLOU , CHATEAU CAP DE RIEUX , CHATEAU HAUT MADRAC , CHATEAU LYNCH MOUSSAS


M. Casteja (Emile) - Château Batailley, Pauillac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Vins.