CROIX DE MOUSSAS
Présentation de la marque CROIX DE MOUSSAS
Déposée le 23 juillet 1997 par CASTEJA Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX DE MOUSSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROIX DE MOUSSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX DE MOUSSAS arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.
CASTEJA Emile a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2346998 - Publication au BOPI 2007-07-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2017 n°2655352 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-21