Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BASSANNE
CASTEIGT épouse PERRET Catherine

Numéro de dépôt :
1698110
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU BASSANNE

Déposée le 6 avril 1990 par CASTEIGT épouse PERRET Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BASSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTEIGT épouse PERRET Catherine, domicilié(e) 33124 AILLAS (dossier no 2168467) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERRET Catherine domicilié(e) (dossier no 2168467) - France.

La marque CHATEAU BASSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BASSANNE est expirée depuis le 6 avril 2010.

CASTEIGT épouse PERRET Catherine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAMP-PERRET , CHATEAU BARBUSCAN


CASTEIGT épouse PERRET Catherine - 33124 AILLAS (dossier no 2168467) - France


PERRET Catherine - (dossier no 2168467) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168467 - Publication au BOPI 2000-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Boissons non alcooliques, sirops.Vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine, tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BASSANNE, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie).Agence de tourisme et de voyage.Location de chevaux, dressage d'animaux.Entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Séminaires de formation. Hotellerie, restauration

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.