Déposée le 3 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASTEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTEAL domicilié(e) Siège social : lieudit "La Croix Blanche", 56120 GUEGON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA CONTIN-RUPIN-BUROT Maître B. RUPIN - France.
La marque CASTEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEAL est expirée depuis le 3 septembre 2011.
CASTEAL, Société à Responsabilité Limitée - Siège social : lieudit "La Croix Blanche", 56120 GUEGON - France
SELAFA CONTIN-RUPIN-BUROT Maître B. RUPIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Moulures, cadres sculptés main et dorés à la feuille pour les reproductions encadrées en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs) Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; résines naturelles à l'état brut.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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