EXCELLENCE
Présentation de la marque EXCELLENCE
Déposée le 24 juillet 1984 par CASTAREDE JEAN FRANCOIS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 24 juillet 2024.
Renouvellement sans limitation n°2030949 - Publication au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2004 n°2263094 - Publication au BOPI 2004-04-16
Inscription le 4 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169992 - Publication au BOPI 1994-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Inscription le 4 mars 1994 - Transmission de propriété n°169993 - Publication au BOPI 1994-03-04
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562676 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09
Inscription le 3 novembre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°634636 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03