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Marques déposées par CASTANOU Modestine
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F FEMMES IMPACT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

F FEMMES IMPACT
CASTANOU Modestine
ICCE, Association

Numéro de dépôt :
3779137
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
F FEMMES IMPACT de CASTANOU Modestine

Présentation de la marque F FEMMES IMPACT

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par CASTANOU Modestine et ICCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F FEMMES IMPACT »

Les déposants sont CASTANOU Modestine domicilié(e) 8 RUE PAUL VALERIE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et ICCE, Association domicilié(e) 20 RUE DES SABLONS - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICCE domicilié(e) 20 RUE DES SABLONS - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43


CASTANOU Modestine - 8 RUE PAUL VALERIE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France

ICCE, Association - 20 RUE DES SABLONS - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France - SIREN 4


ICCE - 20 RUE DES SABLONS - 94470 - BOISSY SAINT LEGER - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561238 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs ; Réservation de logements temporaires.