Déposée le 17 mai 2002 par CASTANET SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « BACKLINE SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est CASTANET SERGE domicilié(e) RESIDENCE LE JARTEAU,33520 BRUGES - 33520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTANET SERGE domicilié(e) RESIDENCE LE JARTEAU,33520 BRUGES - 33520 - France.
La marque BACKLINE SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACKLINE SET est expirée depuis le 17 mai 2012.
CASTANET SERGE - RESIDENCE LE JARTEAU,33520 BRUGES - 33520 - France
CASTANET SERGE - RESIDENCE LE JARTEAU,33520 BRUGES - 33520 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368612 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Location d'instruments de musique. Appareils et instruments (électriques) destinés à l'émission, l'enregistrement, la reproduction et la transmission de la musique du son et d'effets sonores et vocaux. Production d'œuvres musicales sur des supports numériques ou analogiques. Service de music-hall. Instruments de musique, appareils de sonorisation et d'effets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BACKLINE SET"
