Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAFAYA
MR CASTANET Jean-Charles et Mme CASTANET Ketty

Numéro de dépôt :
3339081
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
DAFAYA de CASTANET Jean-Charles et Mme CASTANET Ketty

Présentation de la marque DAFAYA

Déposée le 4 février 2005 par monsieur CASTANET Jean-Charles et Mme CASTANET Ketty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAFAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est monsieur CASTANET Jean-Charles et Mme CASTANET Ketty domicilié(e) 4 Rue PASTEUR,91260 JUVISY/S/ORGE - 91260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CASTANET Jean-Charles domicilié(e) 4 Rue PASTEUR,91260 JUVISY/S/ORGE - 91260 - France.

La marque DAFAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAFAYA est expirée depuis le 4 février 2015.


MR CASTANET Jean-Charles et Mme CASTANET Ketty - 4 Rue PASTEUR,91260 JUVISY/S/ORGE - 91260 - France


Mr CASTANET Jean-Charles - 4 Rue PASTEUR,91260 JUVISY/S/ORGE - 91260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

chaînes, bracelet, boucle d'oreille, bagues non en métaux précieux. Porte-feuille ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulette, de voyages. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtement en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtement) ; gants (habillement) foulards, cravate, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de sport ; sous-vêtement.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.