Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE THERMALE L'ASSISTANCE 24H SUR 24
CASTANER Jean

Numéro de dépôt :
96620316
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque LA CARTE THERMALE L'ASSISTANCE 24H SUR 24

Déposée le 4 avril 1996 par CASTANER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « LA CARTE THERMALE L'ASSISTANCE 24H SUR 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTANER Jean, domicilié(e) Saint Christophe, BP 9001, 04990 DIGNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTANER Jean Centre d'Affaires - France.

La marque LA CARTE THERMALE L'ASSISTANCE 24H SUR 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE THERMALE L'ASSISTANCE 24H SUR 24 est expirée depuis le 4 avril 2006.

CASTANER Jean a également déposé les autres marques suivantes : "LA CARTE BEAUTE" , CARTE RELAX , "LA CARTE PARFUM" , LA CARTE GOLF VOTRE ASSISTANCE 24H/24 , CARTE DETENTE , CARTE TRANSPORTS , LA CARTE THALASSO , LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24 , LA CARTE ETUDIANT VOTRE PROTECION 24H/24 , LA CARTE GOLF


CASTANER Jean - Saint Christophe, BP 9001, 04990 DIGNE CEDEX - France


CASTANER Jean Centre d'Affaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Republication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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