LA CARTE THERMALE
Présentation de la marque LA CARTE THERMALE
Déposée le 29 décembre 1986 par CASTANER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « LA CARTE THERMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CARTE THERMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARTE THERMALE est expirée depuis le 29 décembre 2006.
CASTANER JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45
Renouvellement sans limitation le 17 mars 1997 n°2086752 - Publication au BOPI 1997-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Inscription le 13 juin 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°238522 - Publication au BOPI 1997-06-13
Inscription le 27 mai 1997 - Recours en restauration n°237540 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 17 juin 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54004 - Publication au BOPI 1991-06-17