Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24
CASTANER JEAN

Numéro de dépôt :
1577519
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
20/02/2000
LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24 de CASTANER JEAN

Présentation de la marque LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24

Déposée le 20 février 1990 par CASTANER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTANER JEAN, domicilié(e) Centre d'Affaires B.P 37, La Croix du Sud - St Christophe, 04002 DIGNE LES BAINS CEDEX - France.

La marque LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24 est expirée depuis le 20 février 2000.

CASTANER JEAN a également déposé les autres marques suivantes : "LA CARTE BEAUTE" , CARTE RELAX , "LA CARTE PARFUM" , LA CARTE GOLF VOTRE ASSISTANCE 24H/24 , CARTE DETENTE , CARTE TRANSPORTS , LA CARTE THALASSO , LA CARTE ETUDIANT VOTRE PROTECION 24H/24 , LA CARTE GOLF , LA CARTE SCOLAIRE


CASTANER JEAN - Centre d'Affaires B.P 37, La Croix du Sud - St Christophe, 04002 DIGNE LES BAINS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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