Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE EQUILIBRE
CASTANER JEAN

Numéro de dépôt :
1707573
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
18/11/2001
LA CARTE EQUILIBRE de CASTANER JEAN

Présentation de la marque LA CARTE EQUILIBRE

Déposée le 18 novembre 1991 par CASTANER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « LA CARTE EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTANER JEAN, domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES BP 37 ST CHRISTOPHE, 04002 DIGNE CEDEX - France.

La marque LA CARTE EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE EQUILIBRE est expirée depuis le 18 novembre 2001.

CASTANER JEAN a également déposé les autres marques suivantes : "LA CARTE BEAUTE" , CARTE RELAX , "LA CARTE PARFUM" , LA CARTE GOLF VOTRE ASSISTANCE 24H/24 , CARTE DETENTE , CARTE TRANSPORTS , LA CARTE THALASSO , LA CARTE SCOLAIRE VOTRE PROTECTION 24H/24 , LA CARTE ETUDIANT VOTRE PROTECION 24H/24 , LA CARTE GOLF


CASTANER JEAN - CENTRE D'AFFAIRES BP 37 ST CHRISTOPHE, 04002 DIGNE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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