Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VALERIANE
CASTAN VALERIE HENRIETTE EMILIE
CASTAN MARYSE ELISE LOUISE
CASTAN MESMIN ELIE COLOMB

Numéro de dépôt :
3130332
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/10/2011
DOMAINE DE LA VALERIANE de CASTAN VALERIE HENRIETTE EMILIE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VALERIANE

Déposée le 22 octobre 2001 par CASTAN VALERIE HENRIETTE EMILIE, CASTAN MARYSE ELISE LOUISE, CASTAN MESMIN ELIE COLOMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA VALERIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Les déposants sont CASTAN VALERIE HENRIETTE EMILIE, domicilié(e) ROUTE D'ESTEZARGUES, 30390 DOMAZAN - France, CASTAN MARYSE ELISE LOUISE, domicilié(e) CHEMIN DE RAYALETTE, 30390 DOMAZAN - France, CASTAN MESMIN ELIE COLOMB, domicilié(e) CHEMIN DE RAYALETTE, 30390 DOMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTAN VALÉRIE - France.

La marque DOMAINE DE LA VALERIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VALERIANE est expirée depuis le 22 octobre 2011.


CASTAN VALERIE HENRIETTE EMILIE - ROUTE D'ESTEZARGUES, 30390 DOMAZAN - France

CASTAN MARYSE ELISE LOUISE - CHEMIN DE RAYALETTE, 30390 DOMAZAN - France

CASTAN MESMIN ELIE COLOMB - CHEMIN DE RAYALETTE, 30390 DOMAZAN - France - SIREN 4


CASTAN VALÉRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581345 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Inscription le 5 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°596014 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Vin de pays. Vin d'appellation d'origine