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Marques déposées par monsieur CASTAN Daniel
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VOLTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTAIRE
M. CASTAN Daniel, Philippe, de nationalité Française
M. CHOY Francis, de nationalité Française

Numéro de dépôt :
96638154
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque VOLTAIRE

Déposée le 5 août 1996 par monsieur CASTAN Daniel et monsieur CHOY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Les déposants sont monsieur CASTAN Daniel domicilié(e) demeurant 27 avenue du Jura à Ferney Voltaire (Ain) - France et monsieur CHOY Francis domicilié(e) demeurant 54 avenue du Jura Voltaire (Ain) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas Fauck Avocat - France.

La marque VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTAIRE est expirée depuis le 5 août 2006.

CASTAN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : VOLTAIRE


M. CASTAN Daniel, Philippe, de nationalité Française - demeurant 27 avenue du Jura à Ferney Voltaire (Ain) - France

M. CHOY Francis, de nationalité Française - demeurant 54 avenue du Jura Voltaire (Ain) - France


Maître Nicolas Fauck Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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