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Marques déposées par monsieur CASTAN Daniel
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VOLTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTAIRE
M. CASTAN Daniel, Philippe
M. CHOY Francis

Numéro de dépôt :
96628733
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque VOLTAIRE

Déposée le 3 juin 1996 par monsieur CASTAN Daniel et monsieur CHOY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Les déposants sont monsieur CASTAN Daniel domicilié(e) demeurant à Ferney Voltaire (Ain), 27 avenue du Jura - France et monsieur CHOY Francis domicilié(e) demeurant à Ferney-Voltaire (Ain), 54 avenue du Jura - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas Fauck Avocat - France.

La marque VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTAIRE est expirée depuis le 3 juin 2006.

CASTAN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : VOLTAIRE


M. CASTAN Daniel, Philippe - demeurant à Ferney Voltaire (Ain), 27 avenue du Jura - France

M. CHOY Francis - demeurant à Ferney-Voltaire (Ain), 54 avenue du Jura - France


Maître Nicolas Fauck Avocat - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Retrait partiel n°205998 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Montre Tee-shirt, sveet - shirt, polos, coupe-vent Casquette, cravate, pièce à manches Allumettes, Briquets

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.