Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACAOGIFT
EURL CASTAN CHOCOLATIER

Numéro de dépôt :
92407284
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque CACAOGIFT

Déposée le 20 février 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CASTAN CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CACAOGIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CASTAN CHOCOLATIER domicilié(e) 188 avenue Saint Exupéry, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 806 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René CASTAN - France.

La marque CACAOGIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACAOGIFT est expirée depuis le 20 février 2002.

CASTAN CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DE L'ART… AU CHOCOLAT ART CHOCOLAT , CASTAN CHOCOLATIER , DESSINE-MOI UN CHOCOLAT!


EURL CASTAN CHOCOLATIER - 188 avenue Saint Exupéry, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 318806932


Monsieur René CASTAN - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Tablettes et tous produits à base de chocolat