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Marques déposées par CASTAN André
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MAS DE RIGOULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE RIGOULA
CASTAN André

Numéro de dépôt :
3143958
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/01/2012
MAS DE RIGOULA de CASTAN André

Présentation de la marque MAS DE RIGOULA

Déposée le 28 janvier 2002 par CASTAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MAS DE RIGOULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est CASTAN André domicilié(e) 34370 CAZOULS LES BEZIERS - 34370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine CASTAN domicilié(e) André CASTAN, Av. J. Jaurès,34370 CAZOULS/BEZIERS - 34370 - France.

La marque MAS DE RIGOULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE RIGOULA est expirée depuis le 28 janvier 2012.

CASTAN André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CASTAN


CASTAN André - 34370 CAZOULS LES BEZIERS - 34370 - France


EARL Domaine CASTAN - André CASTAN, Av. J. Jaurès,34370 CAZOULS/BEZIERS - 34370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

- Vin de Pays et - Vin d'appellation d'origine