Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE CASTAN
Numéro de dépôt :
96614614
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2016
Présentation de la marque DOMAINE CASTAN
Déposée le 5 mars 1996 par CASTAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CASTAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CASTAN est expirée depuis le 5 mars 2016.
CASTAN André a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317359 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15