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Marques déposées par CASTALIS OOD
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Ossalis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ossalis
CASTALIS OOD

Numéro de dépôt :
4531822
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
Ossalis de CASTALIS OOD

Présentation de la marque Ossalis

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par CASTALIS OOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ossalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est CASTALIS OOD domicilié(e) 28 Golash Street - 1505 - SOFIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour, Monsieur André ROUSSARD domicilié(e) 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS - France.

La marque Ossalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ossalis arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

CASTALIS OOD a également déposé les autres marques suivantes : Articulis , NoctaZen , CASTALIS , NoctiCalm , BRULAFINE , C-KONJAC , Relaxamine


CASTALIS OOD - 28 Golash Street - 1505 - SOFIA - France


Avocat à la Cour, Monsieur André ROUSSARD - 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773549 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773548 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

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