Marque enregistrée - Marque en vigueur

NoctiCalm
CASTALIS OOD

Numéro de dépôt :
4527592
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
NoctiCalm de CASTALIS OOD

Présentation de la marque NoctiCalm

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par CASTALIS OOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NoctiCalm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est CASTALIS OOD domicilié(e) 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour, Monsieur André ROUSSARD domicilié(e) 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS - France.

La marque NoctiCalm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NoctiCalm arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

CASTALIS OOD a également déposé les autres marques suivantes : Articulis , NoctaZen , CASTALIS , Ossalis , BRULAFINE , C-KONJAC , Relaxamine


CASTALIS OOD - 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie


Avocat à la Cour, Monsieur André ROUSSARD - 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Compléments alimentaires, compléments nutritionnels, aliments et substances diététiques (compléments alimentaires), non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, sous forme sèche, de comprimés nus ou pelliculés, gélules, capsule molle, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, sous formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; Aliments et substances diététiques (compléments alimentaires) énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; Préparations diététiques pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; Substituts de repas sous forme de barres nutritionnelles à usage diététique ; Compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine essentiellement à base de plantes ; Compléments nutritionnels à base de plantes ; Additifs nutritionnels destinés aux compléments alimentaires et nutritionnels ; Boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; Supplément alimentaires minéraux ; Compléments alimentaires antioxydants ; Produits vitaminés pour êtres humains ; substances fortifiantes à base de plantes pour êtres humains ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d'aliments et substances diététiques à usage non médical ; Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels et des aliments et substances diététiques à usage non médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; Services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d’aliments et substances diététiques à usage non médical ;

Services de laboratoires en recherche en produits diététiques et nutritionnels et en compléments alimentaires ;

Services de conseils et d'information dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; Services de conseils et d'information en matière de bien-être personnel et forme physique (conseil en matière de santé).