Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par CASTALIS OOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Articulis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est CASTALIS OOD domicilié(e) 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour, Monsieur André ROUSSARD domicilié(e) 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS - France.
La marque Articulis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTALIS OOD - 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie
Avocat à la Cour, Monsieur André ROUSSARD - 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Compléments alimentaires, compléments nutritionnels, aliments et substances diététiques (compléments alimentaires), non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, sous forme sèche, de comprimés nus ou pelliculés, gélules, capsule molle, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, sous formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; Aliments et substances diététiques (compléments alimentaires) énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; Préparations diététiques pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; Substituts de repas sous forme de barres à usage diététique ; Compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine essentiellement à base de plantes ; Compléments nutritionnels à base de plantes ; Additifs nutritionnels destinés aux compléments alimentaires et nutritionnels ; Boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; Supplément alimentaires minéraux ; Compléments alimentaires antioxydants ; Produits vitaminés pour êtres humains ; substances fortifiantes à base de plantes pour êtres humains ;
Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d'aliments et substances diététiques à usage non médical ; Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels et des aliments et substances diététiques à usage non médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; Services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d’aliments et substances diététiques à usage non médical ;
Services de laboratoires en recherche en produits diététiques et nutritionnels et en compléments alimentaires ;
Services de conseils et d'information dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; Services de conseils et d'information en matière de bien-être personnel et forme physique (conseil en matière de santé).
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