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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTAING ET FILS
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Bûche de foie gras
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bûche de foie gras
CASTAING ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3341990
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2015
Bûche de foie gras de CASTAING ET FILS

Présentation de la marque Bûche de foie gras

Déposée le 9 février 2005 par la Société Anonyme (SA) CASTAING ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bûche de foie gras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTAING ET FILS domicilié(e) B.P. 12,40501 SAINT SEVER CEDEX - 40501 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 150 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTAING ET FILS S.A. Mr Jean Daniel CASTAING domicilié(e) Route de Bayonne, B.P. 12,40501 SAINT SEVER CEDEX - 40501 - France.

La marque Bûche de foie gras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bûche de foie gras est expirée depuis le 9 février 2015.

CASTAING ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : RECETTES D'EXCEPTION , PRODUITS D'EXCEPTION , FOIES GRAS D'EXCEPTION


CASTAING ET FILS S.A. - B.P. 12,40501 SAINT SEVER CEDEX - 40501 - France - SIREN 896150042


CASTAING ET FILS S.A. Mr Jean Daniel CASTAING - Route de Bayonne, B.P. 12,40501 SAINT SEVER CEDEX - 40501 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet partiel n°428943 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; sauces ; plats cuisinés ou préparés à base de viande ou de légumes conservés par apertisation, stérilisation, surgélation, congélation ou toute autre méthode de conservation. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat. Services de restauration ; services de bars ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.