Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUROCHS
CASTAGNOLA Frédéric Henri

Numéro de dépôt :
1537735
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1999
AUROCHS de CASTAGNOLA Frédéric Henri

Présentation de la marque AUROCHS

Déposée le 15 juin 1989 par CASTAGNOLA Frédéric Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUROCHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTAGNOLA Frédéric Henri, domicilié(e) 27 route de Grenoble, "Les Sagues" A-3, 06200 NICE - France.

La marque AUROCHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUROCHS est expirée depuis le 15 juin 1999.


CASTAGNOLA Frédéric Henri - 27 route de Grenoble, "Les Sagues" A-3, 06200 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Générateur hydraulique et électrique. Véhicule terrestre plus spécialement un motocycle disposant d'un générateur hydraulique et électrique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.