Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERREFORT DE JEANTIEU
CASTAGNET (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
98745966
Date de dépôt :
07/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2008

Présentation de la marque CHATEAU TERREFORT DE JEANTIEU

Déposée le 7 août 1998 par CASTAGNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERREFORT DE JEANTIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est CASTAGNETTODO domicilié(e) 5 JEANTIEU EST, 33490 ST ANDRE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 674 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. CASTAGNET - France.

La marque CHATEAU TERREFORT DE JEANTIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERREFORT DE JEANTIEU est expirée depuis le 7 août 2008.

CASTAGNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT JEANTIEU


CASTAGNET (S.C.E.A.) - 5 JEANTIEU EST, 33490 ST ANDRE DU BOIS - France - SIREN 340674114


S.C.E.A. CASTAGNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606754 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU TERREFORT DE JEANTIEU.