Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY
Monsieur CASTAGNET Yves

Numéro de dépôt :
1112792
Date de dépôt :
24/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque CY

Déposée le 24 octobre 1979 par monsieur CASTAGNET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASTAGNET Yves domicilié(e) 49 cours Héricart de Thury 33120 ARCACHON. - France.

La marque CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CY est expirée depuis le 24 octobre 1989.

CASTAGNET Yves a également déposé les autres marques suivantes : MAMAN PAULEA , CY ET SON COUP DE FION


Monsieur CASTAGNET Yves - 49 cours Héricart de Thury 33120 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Viandes, poissons, volailles, gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures.Confiserie, café, thé, miel, moutarde, epices.Vins, spiritueux, liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.