Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERUS
Monsieur CASTAGNE A.O.R.

Numéro de dépôt :
1658707
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/11/2000
FERUS de CASTAGNE A.O.R

Présentation de la marque FERUS

Déposée le 7 novembre 1990 par monsieur CASTAGNE A.O.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FERUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASTAGNE A.O.R domicilié(e) 15 rue du Coq d'Inde, 31000 TOULOUSE - France.

La marque FERUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERUS est expirée depuis le 7 novembre 2000.


Monsieur CASTAGNE A.O.R. - 15 rue du Coq d'Inde, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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