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Marques déposées par madame CASTA CAROLE
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HA HERMA ANGUENOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HA HERMA ANGUENOT
Mme CASTA CAROLE
Mle DESJARDINS LAURENE
M. CASTA DESJARDINS CHARLES

Numéro de dépôt :
4045568
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
HA HERMA ANGUENOT de CASTA CAROLE

Présentation de la marque HA HERMA ANGUENOT

Déposée le 7 novembre 2013 par madame CASTA CAROLE, mademoiselle DESJARDINS LAURENE, monsieur CASTA DESJARDINS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HA HERMA ANGUENOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Les déposants sont madame CASTA CAROLE domicilié(e) 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France, mademoiselle DESJARDINS LAURENE domicilié(e) 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France, monsieur CASTA DESJARDINS CHARLES domicilié(e) 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CASTA CAROLE domicilié(e) 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France.

La marque HA HERMA ANGUENOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA HERMA ANGUENOT est expirée depuis le 7 novembre 2023.


Mme CASTA CAROLE - 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France

Mle DESJARDINS LAURENE - 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France

M. CASTA DESJARDINS CHARLES - 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France


Mme CASTA CAROLE - 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 12 mai 2014 - Retrait partiel n°623698 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Inscription le 2 décembre 2016 - Renonciation partielle n°690218 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.