Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU QUILLET
CASSY LAURENT

Numéro de dépôt :
92425317
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2022

Présentation de la marque CHATEAU QUILLET

Déposée le 26 juin 1992 par CASSY LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU QUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est CASSY LAURENT domicilié(e) - 33190 - MORIZÈS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSY Laurent domicilié(e) Chillac - 33190 - MORIZÈS - France.

La marque CHATEAU QUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU QUILLET est expirée depuis le 26 juin 2022.


CASSY LAURENT - 33190 - MORIZÈS - France


CASSY Laurent - Chillac - 33190 - MORIZÈS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2221322 - Publication au BOPI 2002-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Inscription le 5 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594102 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517479 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-12-27

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU QUILLET