Marque enregistrée - Marque en vigueur

Valosable
CASSOUS, Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
4370464
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2027
Valosable de CASSOUS

Présentation de la marque Valosable

Déposée le 21 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) CASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Valosable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASSOUS domicilié(e) 27 Rue Alessandro Volta, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 776 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY, Société d'avocats, Mme REGAUD ROXANE domicilié(e) QUAI DE BACALAN, HANGAR 16 - 33070 - BORDEAUX - France.

La marque Valosable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valosable arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

CASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : BONFLUX , AIRSLAB , Aquitilia , Corennov , Temenrobés , Blow enrobés , Sobesol , Coren énergie , Aquiléo , Valograve


CASSOUS, Société anonyme à directoire - 27 Rue Alessandro Volta, Espace Phare - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 310776299


EY, Société d'avocats, Mme REGAUD ROXANE - QUAI DE BACALAN, HANGAR 16 - 33070 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux pour les travaux de chaussée ; sable traité aux liants hydrauliques corrigé par du mâchefer ;

Travaux et entretien de l'infrastructure routière ;

Traitement de matériaux, incinération de déchets non dangereux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.