Marque enregistrée - Marque en vigueur

B.D.S
CASSOUS, société anonyme

Numéro de dépôt :
4186871
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
B.D.S de CASSOUS

Présentation de la marque B.D.S

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) CASSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.D.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASSOUS domicilié(e) 27 RUE ALESSANDRO VOLTA, ESPACE PHARE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 776 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST AND YOUNG, M. Bruno POULAIN domicilié(e) Entrée 2, Hanger 16 quai de bacalan - 33070 - Bordeaux cedex - France.

La marque B.D.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.D.S arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

CASSOUS a également déposé les autres marques suivantes : Valosable , BONFLUX , AIRSLAB , Aquitilia , Corennov , Temenrobés , Blow enrobés , Sobesol , Coren énergie , Aquiléo


CASSOUS, société anonyme - 27 RUE ALESSANDRO VOLTA, ESPACE PHARE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 310776299


ERNST AND YOUNG, M. Bruno POULAIN - Entrée 2, Hanger 16 quai de bacalan - 33070 - Bordeaux cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Démolitions de constructions ; démantélement de sites industriels et agricoles ; carottage ; dépollution de sites industriels ; désamiantage de sites industriels ; décontamination de sols pollués ; dégazage de cuves ;

Sciage ; traitement et recyclage de déchets.