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Marques déposées par CASSOT Michel
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LA COUSTARELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COUSTARELLE
CASSOT Michel

Numéro de dépôt :
1464912
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2028

Présentation de la marque LA COUSTARELLE

Déposée le 13 mai 1988 par CASSOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COUSTARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASSOT Michel domicilié(e) - 46220 - PRAYSSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA COUSTARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA COUSTARELLE arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.


CASSOT Michel - 46220 - PRAYSSAC - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368020 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 2 février 1993 - Transmission de propriété n°154614 - Publication au BOPI 1993-02-02

Renouvellement sans limitation n°2115220 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682616 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Vins et spiritueux.