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Marques déposées par la société CASSOT & FILLE
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COS-SUZANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COS-SUZANNE
SCEA CASSOT & FILLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
93451048
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2023

Présentation de la marque COS-SUZANNE

Déposée le 18 janvier 1993 par la société CASSOT & FILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COS-SUZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société CASSOT & FILLE domicilié(e) Lieu dit “ Les Caris ” - 46220 - PRAYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 767 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque COS-SUZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COS-SUZANNE est expirée depuis le 18 janvier 2023.


SCEA CASSOT & FILLE, Société Civile - Lieu dit “ Les Caris ” - 46220 - PRAYSSAC - France - SIREN 387767445


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231801 - Publication au BOPI 2002-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519207 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)