Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LA COUSTARELLE
Numéro de dépôt :
1049881
Date de dépôt :
12/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA COUSTARELLE
Déposée le 12 mai 1978 par monsieur CASSOT Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA COUSTARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COUSTARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA COUSTARELLE est expirée depuis le 12 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052