Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SUCRE DU BONHEUR
CASSISI Dominique
BAI Charles

Numéro de dépôt :
99776802
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE SUCRE DU BONHEUR

Déposée le 22 février 1999 par CASSISI Dominique et BAI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SUCRE DU BONHEUR »

Les déposants sont CASSISI Dominique - France et BAI Charles domicilié(e) 254, rue Gabriel PERI,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSISI Dominique domicilié(e) 254 Bld Gabriel PERI,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42


CASSISI Dominique - France

BAI Charles - 254, rue Gabriel PERI,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France


CASSISI Dominique - 254 Bld Gabriel PERI,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France


Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet total n°385591 - Publication au BOPI 2004-01-27

Republication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Sucres, café, cacao, riz, tapioca, sagou, sucre blond, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, (condiments), épices, glace à rafraichir. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, programmation pour ordinateurs. Restauration, alimentation.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.