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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPEE
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SOUS L'OLIVIER SOUS L'OLIVIER L'ETE EPICERIE DE CHOIX PRODUITS DE CHOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUS L'OLIVIER SOUS L'OLIVIER L'ETE EPICERIE DE CHOIX PRODUITS DE CHOIX
CASSIOPEE SARL

Numéro de dépôt :
97672755
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2017

Présentation de la marque SOUS L'OLIVIER SOUS L'OLIVIER L'ETE EPICERIE DE CHOIX PRODUITS DE CHOIX

Déposée le 4 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUS L'OLIVIER SOUS L'OLIVIER L'ETE EPICERIE DE CHOIX PRODUITS DE CHOIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPEE domicilié(e) 751 COURS FERNANDE PEYRE,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2339571) - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 636 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHEMIN Alain SARL CASSIOPEE domicilié(e) 751 COURS FERNANDE PEYRE,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2339571) - 84800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUS L'OLIVIER SOUS L'OLIVIER L'ETE EPICERIE DE CHOIX PRODUITS DE CHOIX est expirée depuis le 4 avril 2017.

CASSIOPEE a également déposé les autres marques suivantes : METROPOLE-PARIS , CASSIOPEE , Direct Market , Le Palmarés de la Sécurité Routière® , ARZAL NAUTIQUE : LA CLINIQUE DES OVNIS , QUADRILOG , MASSILIA OKTOBER FEST , L'ANGE AU SOURIRE , CASSIOPEE , LE MEMOGRAMME


CASSIOPEE SARL - 751 COURS FERNANDE PEYRE,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2339571) - 84800 - France - SIREN 339636730


DUCHEMIN Alain SARL CASSIOPEE - 751 COURS FERNANDE PEYRE,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2339571) - 84800 - France


Inscription le 25 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457649 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339571 - Publication au BOPI 2007-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551874 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Viandes, poissons, volailles et gibiers; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestible. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés du café; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alccoliques (à l'exception de bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.