Déposée le 20 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ANGE AU SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPEE domicilié(e) 24 RUE D'AMIENS,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 568 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CASSIOPEE domicilié(e) 24 RUE D'AMIENS,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
La marque L'ANGE AU SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASSIOPEE SARL - 24 RUE D'AMIENS,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 417568151
SARL CASSIOPEE - 24 RUE D'AMIENS,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Appareils d'éclairage. Bijouterie. Horlogerie. Coffrets à bijoux. Cuir et imitations du cuir. Malles et valises. Sacs à main. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes. Meubles. Glaces (miroirs). Cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements. Commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges literie, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, porcelaines, faïences, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou verre. * ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. * tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, – linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). * tapis, paillassons, nattes, linoleurs et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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