Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Direct Market
Cassiopée, SASU

Numéro de dépôt :
4351349
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Direct Market de Cassiopée

Présentation de la marque Direct Market

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par CassiopéeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Direct Market »

Le déposant est CassiopéeTODO domicilié(e) 24a rue des romains - 67500 - Weitbruch - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 514 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cassiopée, M. Sébastien Pelka domicilié(e) 24 Rue des Romains - 67500 - Weitbruch - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Cassiopée a également déposé les autres marques suivantes : METROPOLE-PARIS , CASSIOPEE , SOUS L'OLIVIER SOUS L'OLIVIER L'ETE EPICERIE DE CHOIX PRODUITS DE CHOIX , Le Palmarés de la Sécurité Routière® , ARZAL NAUTIQUE : LA CLINIQUE DES OVNIS , QUADRILOG , MASSILIA OKTOBER FEST , L'ANGE AU SOURIRE , CASSIOPEE , LE MEMOGRAMME


Cassiopée, SASU - 24a rue des romains - 67500 - Weitbruch - France - SIREN 817514557


Cassiopée, M. Sébastien Pelka - 24 Rue des Romains - 67500 - Weitbruch - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 17 août 2020 - Rejet total n°792788 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-17

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.