Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
SARL CASSIOPEE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3965574
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
CASSIOPEE de CASSIOPEE

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASSIOPEE domicilié(e) 1 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 294 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 3 décembre 2022.

CASSIOPEE a également déposé les autres marques suivantes : METROPOLE-PARIS , Direct Market , SOUS L'OLIVIER SOUS L'OLIVIER L'ETE EPICERIE DE CHOIX PRODUITS DE CHOIX , Le Palmarés de la Sécurité Routière® , ARZAL NAUTIQUE : LA CLINIQUE DES OVNIS , QUADRILOG , MASSILIA OKTOBER FEST , L'ANGE AU SOURIRE , CASSIOPEE , LE MEMOGRAMME


SARL CASSIOPEE, société à responsabilité limitée - 1 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 384294187


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles de papeterie ; invitations (produits de l'imprimerie) ; chemises de dossiers de presse (produits de l'imprimerie) ; imprimés ; publications ; plaquettes commerciales (produits de l'imprimerie) ; brochures ; brochures institutionnelles ; prospectus ; livres ; magazines ; lettres d'informations ; journaux ; périodiques ; revues ; catalogues ; reproductions graphiques ; livres ; calendriers ; cartes ; albums ; affiches ; photographies ; clichés ; articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier ou carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; boîtes en carton ou en papier ; matériel pour les artistes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; pinceaux ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; gestion d'affaires publicitaires ; affichage ; agence de publicité ; conseil et consultation en matière de stratégie de communication ; rédaction et diffusion de courriers et d'annonces publicitaires ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; rédaction et publication de textes publicitaires et de plaquettes commerciales ; services de publicités et d'informations commerciales par correspondance, radiophonique, télévisée, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; achat d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; services de revues de presse ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; étude et recherche de marché ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire ; parrainage (publicité) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions, d'évènements professionnels ou non, de conférences de presse à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'entretiens (interview) ; conseil et consultation en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; conseils, consultations, renseignements, informations, expertises et recherches d'affaires notamment dans les domaines de la communication et des relations publiques ; audit dans le domaine des affaires et notamment de la communication et des relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; comptabilité ; bureaux de placement.

Télécommunications ; conseils et informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmission par satellite ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; services téléphoniques ; services d'annuaires du téléphone ; services de téléconférences ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, à des centres serveurs nationaux et internationaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Organisation de voyages ; organisation de voyages de presse ; réservation de places de voyage ; organisation d'excursions ; transport ; informations en matière de transport et de voyages ; services de logistique en matière de transport ; réservations pour le transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; services de chauffeurs ; accompagnement de voyageurs ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; divertissement ; rédaction, édition et publication électronique ou non de textes autres que textes publicitaires, de communiqués, de dossiers de presse, de revues de presse, de listes de presse, de livres, d'imprimés, de publications, de brochures, de brochures institutionnelles, de prospectus, de magazines, de lettres d'informations, de journaux, de périodiques, de revues, de catalogues ; micro-édition ; micro-filmage ; prêt de livres ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; location de fichiers de presse ; informations et conseil en matière de divertissement, d'éducation ou de formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'expositions, de salons, de campagnes d'information, d'événements (manifestations), de réceptions, de cérémonies d'inauguration, de concours, de compétitions et de démonstrations sportives, éducatives et culturelles ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; services de reporters ; photographie ; services de jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; mise à disposition d'installations sportives ; réservation de places de spectacles et d'événements sportifs ou culturels ; services d'artistes de spectacles ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes ; recyclage professionnel ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; service d'infographie ; conception et création de maquettes (projet d'infographie) sur ordinateur ; conception et création de marques et d'enseignes (service de dessinateurs d'arts graphiques) ; services d'esthétique industrielle, de recherche, de création de noms et de logotypes (service de dessinateurs d'arts graphiques) ; services de dessin et de design de produits (dessin industriel) ; stylisme ; création, entretien et consultation en matière de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; agence de design (service de dessinateurs et d'arts graphiques) ; services de dessinateurs pour emballages ; consultation et réalisation en matière d'identité visuelle (service de dessinateurs et d'arts graphiques) ; architecture ; décoration intérieure ; authentification d'oeuvres d'art ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ou de progiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.