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Marques déposées par CASSIO Paul
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CAPITOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
CASSIO Paul

Numéro de dépôt :
1367617
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1996

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 7 août 1986 par CASSIO Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASSIO Paul, domicilié(e) "Les Floralies", chemin de la Cavalerie, 06130 GRASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 7 août 1996.

CASSIO Paul a également déposé les autres marques suivantes : FLORAFLOR


CASSIO Paul - "Les Floralies", chemin de la Cavalerie, 06130 GRASSE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices//.