LA NOTE ENVOLÉE
Présentation de la marque LA NOTE ENVOLÉE
Déposée le 2 mars 2004 par CASSINI BRIGITTE et CASSINI JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA NOTE ENVOLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA NOTE ENVOLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOTE ENVOLÉE est expirée depuis le 2 mars 2014.
Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400313 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15