Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS A LA MEME ENSEIGNE
Monsieur CASSIN Richard

Numéro de dépôt :
95591289
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque TOUS A LA MEME ENSEIGNE

Déposée le 4 octobre 1995 par monsieur CASSIN Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS A LA MEME ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est monsieur CASSIN Richard domicilié(e) 22 boulevard Gouvion St Cyr, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CASSIN Richard - France.

La marque TOUS A LA MEME ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS A LA MEME ENSEIGNE est expirée depuis le 4 octobre 2005.

CASSIN Richard a également déposé les autres marques suivantes : IPP , EEMA FRANCE ECOLE D'ENCADREMENT MUSICOTHERAPIQUE & ARTISTIQUE , IMMO. PART. PRO , I P P , 1er système de Labelisation Immobilière dans le monde , JOURNAL IPP JII IPP JOURNAL INFORMATION INTER IMMO PART PRO , IMMO. PART. PRO


Monsieur CASSIN Richard - 22 boulevard Gouvion St Cyr, 75017 PARIS - France


Monsieur CASSIN Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus d'échantillon, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils ou informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité Edition de livres et de revues, Services juridiques, Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.